L'impossible code civil

PRÉFACE DE PIERRE CHAUNU, 3INTRODUCTION, 9CHAPITRE 1 / Les lenteurs de l'unification, 19  La marqueterie de l'ancien droit, 19  Les juristes à la recherche d'un droit français, 30  Le roi et ses peuples face à la codification, 37CHAPITRE 2 / Les chemins de la réforme, 51  La révolution du droit naturel moderne, 51  Les réserves des philosophes français à l'égard du droit naturel, 59  La société des juristes face aux changements du droit, 64CHAPITRE 3 / Les prémisses de la codification, 77  Une démarche prudente dans la direction du Code civil, 80  Des audaces nouvelles dans la réforme du droit civil, 87  Vers une législation de circonstance, 97CHAPITRE 4 / Le code manqué, 109  A la recherche d'un Code républicain, 109  L'atelier du comité de législation, 115  Un projet authentiquement révolutionnaire ?, 123  L'enterrement du Code, 131CHAPITRE 5 / Les lois de combat de l'an II, 143  Des lois provisoires en attendant le Code civil ?, 144  Des lois de rupture ?, 154CHAPITRE 6 / Faire parler les lois, 169  Juges patriotes ou juges sans-culottes, 170  La fin des hommes de loi ?, 180  Droit civil, droit des citoyens, 189CHAPITRE 7 / Au coeur de la rétroactivité, 201  Un code pour rien ?, 205  Le réveil du peuple, 215  La réaction en marche, 222CHAPITRE 8 / Les revirements du Directoire, 231  La dernière chance de Cambacérès, 232  Échec et mat , 240  De droite et de gauche, 250CHAPITRE 9 / L'aboutissement consulaire, 263  Les conditions de la réussite, 264  La rançon du succès, 275CONCLUSION, 287BIBLIOGRAPHIE, 297INDEX, 305